Conditions générales de vente
Bienvenue chez L'Atelier de Rose ! En utilisant notre site web et en achetant nos produits, vous acceptez de vous conformer aux conditions générales de vente suivantes. Veuillez les lire attentivement avant de passer commande.
Conditions Générales de Vente – L’Atelier de Rose
Dernière mise à jour : 06/08/2026
1. Présentation de l’entreprise
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes réalisées sur le site internet L’Atelier de Rose.
Entreprise : l'Atelier de Rose
Statut : Micro-entreprise
SIRET : 10839716700017
Email: latelierderose.contact@gmail.com
L’Atelier de Rose propose à la vente des bijoux et accessoires pour femmes et enfants.
2. Produits
Les produits proposés sont décrits et présentés avec la plus grande précision possible. Les photographies sont non contractuelles : de légères différences peuvent exister entre les images présentées et les produits reçus, notamment en raison des écrans ou de la fabrication artisanale.
Les bijoux proposés sont réalisés en acier inoxydable et sélectionnés pour leur qualité et leur résistance.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€).
Conformément au régime de la micro-entreprise bénéficiant de la franchise en base de TVA, la mention suivante s’applique :
« TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts »
Les frais de livraison sont indiqués avant validation définitive de la commande.
4. Commande
Le client sélectionne les produits qu’il souhaite acheter et valide sa commande après avoir vérifié son contenu.
La validation de la commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente.
Une confirmation de commande est envoyée au client par email après validation du paiement.
5. Précommandes
Certains produits peuvent être proposés en précommande.
Lorsqu’un article est acheté en précommande, le client est informé du délai estimatif de fabrication et/ou de réception avant validation de son achat.
Le délai indiqué peut varier légèrement en fonction des fournisseurs ou des contraintes de production. Le client sera informé en cas de modification importante du délai.
6. Paiement
Le règlement des commandes s’effectue par les moyens de paiement proposés sur le site, notamment via SumUp.
La commande est considérée comme validée uniquement après réception du paiement.
7. Livraison
Les commandes sont préparées et expédiées à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Les délais de livraison sont indiqués sur le site à titre informatif.
L’Atelier de Rose ne pourra être tenu responsable des retards liés aux services de transport.
8. Droit de rétractation et retours
Conformément à la réglementation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.
Le client doit informer L’Atelier de Rose de sa décision par email.
Les articles retournés doivent être neufs, non portés, dans leur état d’origine et avec leur emballage.
Les frais de retour restent à la charge du client, sauf erreur de notre part.
Les produits personnalisés ou réalisés spécialement à la demande du client ne pourront pas faire l’objet d’un retour, conformément aux exceptions prévues par la loi.
9. Garanties
Les produits bénéficient des garanties légales applicables.
En cas de produit défectueux ou d’erreur dans la commande, le client doit contacter L’Atelier de Rose dans les meilleurs délais afin qu’une solution soit proposée.
10. Données personnelles
Les informations collectées lors des commandes sont nécessaires au traitement et au suivi des achats.
Elles sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale et conformément à la réglementation relative à la protection des données personnelles.
Le client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données.
12. Acceptation des conditions générales de vente
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente.
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L’Atelier de Rose